Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE ENERGIE
/
(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCE ENERGIE SA

Numéro de dépôt :
3449210
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
Marque en couleurs, figurative de FRANCE ENERGIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ENERGIE domicilié(e) 39 DU BOIS CHALAND – LISSES,91056 EVRY - 91056 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 104 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ENERGIE domicilié(e) 39 DU BOIS CHALAND – LISSES,91056 EVRY - 91056 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2016.

FRANCE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : INT 2 , energys starting technologie , FRANCE-ENERGIE , energys power technologie , ENERGYS


FRANCE ENERGIE SA - 39 DU BOIS CHALAND – LISSES,91056 EVRY - 91056 - France - SIREN 388104911


FRANCE ENERGIE - 39 DU BOIS CHALAND – LISSES,91056 EVRY - 91056 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.