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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ENERGIE RENOUVELABLES
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SOLAR ONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAR ONE
FRANCE ENERGIE RENOUVELABLES SAS

Numéro de dépôt :
3485096
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2017
SOLAR ONE de FRANCE ENERGIE RENOUVELABLES

Présentation de la marque SOLAR ONE

Déposée le 26 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ENERGIE RENOUVELABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAR ONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ENERGIE RENOUVELABLES domicilié(e) 1 ALLEE P.G LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ENERGIE RENOUVELABLES domicilié(e) 1 ALLEE P.G LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR ONE est expirée depuis le 26 février 2017.


FRANCE ENERGIE RENOUVELABLES SAS - 1 ALLEE P.G LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France


FRANCE ENERGIE RENOUVELABLES - 1 ALLEE P.G LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.