Observatoire de l'éolien
Présentation de la marque Observatoire de l'éolien
Déposée le 23 juin 2014 par l'association loi 1901 France Energie Eolienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Observatoire de l'éolien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Observatoire de l'éolien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire de l'éolien est expirée depuis le 23 juin 2024.
France Energie Eolienne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43