Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE ENERGETIQUE
FRANCE ENERGETIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3518239
Date de dépôt :
03/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/08/2027
FRANCE ENERGETIQUE de FRANCE ENERGETIQUE

Présentation de la marque FRANCE ENERGETIQUE

Déposée le 3 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ENERGETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FRANCE ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-36 du 7 septembre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ENERGETIQUE domicilié(e) 2 RUE Du LISTAN - 31490 - BRAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 452 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ENERGETIQUE, M. CHANE-MING Denis domicilié(e) 2 RUE Du LISTAN - 31490 - BRAX - France.

La marque FRANCE ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3518239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ENERGETIQUE arrivera à expiration en date du 3 août 2027.


FRANCE ENERGETIQUE, SARL - 2 RUE Du LISTAN - 31490 - BRAX - France - SIREN 503452740


FRANCE ENERGETIQUE, M. CHANE-MING Denis - 2 RUE Du LISTAN - 31490 - BRAX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 26 janvier 2018 - Immatriculation de société n°716145 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-26

Renouvellement sans limitation le 7 février 2018 n°2671625 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-02-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'anchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.