Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCETTE
FRANCE ENDIVE, SCA

Numéro de dépôt :
3192209
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2022
FRANCETTE de FRANCE ENDIVE

Présentation de la marque FRANCETTE

Déposée le 28 octobre 2002 par la société FRANCE ENDIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la société FRANCE ENDIVE domicilié(e) RN 30 - 62147 - BOURSIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 027 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ENDIVE, SCA domicilié(e) RN 30 - 62147 - BOURSIES - France.

La marque FRANCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCETTE est expirée depuis le 28 octobre 2022.

FRANCE ENDIVE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ENDIVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE , Charlotte & Léo Coopérative de fruits et légumes depuis 1968 , Natur'Coop


FRANCE ENDIVE, SCA - RN 30 - 62147 - BOURSIES - France - SIREN 429027808


FRANCE ENDIVE, SCA - RN 30 - 62147 - BOURSIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513183 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Fruits et légumes frais à l'exception de l'orge et des pois