Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chic & CHoc
FRANCE ENDIVE SCA

Numéro de dépôt :
3310024
Date de dépôt :
25/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2014
Chic & CHoc de FRANCE ENDIVE SCA

Présentation de la marque Chic & CHoc

Déposée le 25 août 2004 par FRANCE ENDIVE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chic & CHoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est FRANCE ENDIVE SCA domicilié(e) RN 30,62147 BOURSIES - 62147 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ENDIVE SCA MR MICHEL BOULET domicilié(e) RN 30,62147 BOURSIES - 62147 - France.

La marque Chic & CHoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chic & CHoc est expirée depuis le 25 août 2014.

FRANCE ENDIVE SCA a également déposé les autres marques suivantes : Ma Chicon'ette


FRANCE ENDIVE SCA - RN 30,62147 BOURSIES - 62147 - France


FRANCE ENDIVE SCA MR MICHEL BOULET - RN 30,62147 BOURSIES - 62147 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Fruits et légumes conservés. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.