Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIFFX
FRANCE EN LIGNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3890518
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
RIFFX de FRANCE EN LIGNE

Présentation de la marque RIFFX

Déposée le 20 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EN LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIFFX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EN LIGNE domicilié(e) 37 Bis Rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 096 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

La marque RIFFX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIFFX est expirée depuis le 20 janvier 2022.

FRANCE EN LIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND BUZZ , CLAVIUS , L'UNIVERS D'INTERNET , TOURS EN LIGNE , NICE EN LIGNE , LE BRUIT DU NET , LYON EN LIGNE , STRASBOURG EN LIGNE , LES BONS PLANS D'INTERNET , TOUT INTERNET ET LE MEILLEUR D'INTERNET


FRANCE EN LIGNE, société par actions simplifiée - 37 Bis Rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 399096130


CABINET VITTOZ - 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600246 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03

Programmes informatiques permettant d'accéder à des réseaux informatiques et des réseaux de communications mondiaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; disques compacts (audio vidéo), disques magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; Cédéroms, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes et tout autre support d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Ordinateurs. Logiciels de jeux. Logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; toutes données électroniques téléchargeables sur l'ordinateur et le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, indicatifs (jingles), compilations musicales, chansons, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et numériques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; téléphones, téléphones portables et DVD ; cartes et badges magnétiques et/ou numériques et/ou électroniques et/ou optiques, cartes magnétiques d'identification ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait, cartes de paiement, cartes de fidélité ; casques à écouteurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels publicitaires ; publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité pour tout vecteur de télécommunication, location d'espaces publicitaires ; services de démonstrations et exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité) par tout support informatique, téléinformatique ; gestion (promotion) d'offres commerciales sur tous supports, études et recherches de marchés, animations commerciales sur tous supports pour les tiers ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; informations statistiques ; services de cartes de fidélité à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires ; abonnement à tous supports d'informations, de textes et notamment abonnements de journaux et revues, abonnements à une base de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Services de saisie et de compilation de données multimédias, publicitaires, audiovisuelles, musicales ; services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données multimédias, publicitaires, audiovisuelles, musicales. Services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, commerciales, publicitaires, de données relatives aux spectacles, aux divertissements, à la télévision et à la radio ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central. Relations publiques. Sondages d'opinion ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'expositions, à buts commerciaux ou de publicité ; vérification de comptes, tenue de livres comptables, établissement de relevés de comptes ; vente aux enchères ; parrainage publicitaire d'événements sportifs, musicaux et culturels ;

Services de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau d'information informatique mondial, services de communication interactive, messagerie instantanée, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; communications radiophoniques, téléphoniques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; transmission, diffusion et téléchargement de textes, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de logos, de messages, de données, de sons, de sonneries, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de sons et d'images par télécommunication à partir d'une base de donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion de programmes musicaux, radiophoniques et télévisés ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; télévision par câble ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; services de transmission de données, avec code d'accès ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des blogs sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, des rencontres et des rendez-vous sociaux ; fourniture d'accès en ligne à un service de de réseau social.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; services de prêts ou de locations de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques ; rédaction de scénarios ; services de photographie, reportages photographiques ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles, de concerts, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; production de films sur bandes vidéo, location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; production d'oeuvres artistiques sur tous supports y compris sur cassettes, cassettes vidéo, disques, compilations de disques ; montage de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons (studios d'enregistrement), services d'enregistrement d'images (filmage), de transmission des sons et/ou des images, services de publication et d'édition de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de reportages. Activités sportives et culturelles. Réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'orchestre, de music-hall et de discothèques ; informations en matière de musique, de concerts, de spectacles, de sport, de films, de loisirs, de récréation ; services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, relatives aux spectacles, aux concerts et aux divertissements ; service de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; organisation de loteries.