Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAKAL
FRANCE EN LIGNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4390193
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2027
PAKAL de FRANCE EN LIGNE

Présentation de la marque PAKAL

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EN LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EN LIGNE domicilié(e) 37 Bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 096 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme. Armelle BLACHIER domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France.

La marque PAKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAKAL arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

FRANCE EN LIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND BUZZ , CLAVIUS , L'UNIVERS D'INTERNET , TOURS EN LIGNE , NICE EN LIGNE , LE BRUIT DU NET , LYON EN LIGNE , STRASBOURG EN LIGNE , LES BONS PLANS D'INTERNET , TOUT INTERNET ET LE MEILLEUR D'INTERNET


FRANCE EN LIGNE, société par actions simplifiée - 37 Bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 399096130


CABINET VITTOZ, Mme. Armelle BLACHIER - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757938 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Programmes informatiques permettant d'accéder à des réseaux informatiques et des réseaux de communications mondiaux ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Ordinateurs. Applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; logiciels utilisés pour la transmission et l' échange de photographies, de vidéos, de messages, de sons vers des téléphones mobiles ; Logiciels de jeux ; Logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; toutes données électroniques téléchargeables sur l'ordinateur et le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, indicatifs (jingles), compilations musicales, chansons, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques ; publications électroniques et numériques (téléchargeables) ; publications électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données, à savoir clés USB, disques magnétiques, supports de données magnétiques ; téléphones mobiles ; étuis pour téléphones portables, housses pour tablettes électroniques ;

Services de télécommunications ; téléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau d'information informatique mondial, services de communication interactive, messagerie instantanée, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; communications radiophoniques, téléphoniques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; transmission, diffusion et téléchargement de textes, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de photos, de logos, de messages, de données, de sons, de sonneries, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones mobiles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission électronique de fichiers numériques, d'images, de vidéos, de messages, de données via des réseaux multimédias interactifs ; fourniture (transmission) de sons et d'images par télécommunication à partir d'une base de donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion de programmes musicaux, radiophoniques et télévisés ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; télévision par câble ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons, de textes et d'images ; services de transmission de données, avec code d'accès ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des blogs sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques notamment dans le domaine du réseautage social ; fourniture en ligne d'un service de réseau social ; mise à disposition d'informations en matière de communication sans fil ;

Services de réseautage social en ligne.