Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOREPACK
FRANCE EMBALLAGE TRANSFORMATION - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1596916
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2000

Présentation de la marque FLOREPACK

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EMBALLAGE TRANSFORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLOREPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EMBALLAGE TRANSFORMATION domicilié(e) rue du Montmurier, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque FLOREPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOREPACK est expirée depuis le 7 juin 2000.


FRANCE EMBALLAGE TRANSFORMATION - Société Anonyme - rue du Montmurier, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Papier et articles en papier, papier cadeau, films étirables pour usage alimentaire ou non alimentaire;papier à usage alimentaire;feuilles d'aluminium en rouleaux;papier d'emballage, sacs et sachets en papier et/ou en matières plastiques pour l'emballage; imperméables jetables en conditionnement de poche

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.