Déposée le 13 février 1976 par France Editions & Publications
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PATRONS ELLE VA BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est France Editions & Publications domicilié(e) (soc. à r. l.), 100, rue Réaumur, Paris. - France.
La marque PATRONS ELLE VA BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
France Editions & Publications - (soc. à r. l.), 100, rue Réaumur, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501
Inscription - Changement d'adresse n°103551 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°103550 - Publication au BOPI
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;imprimés, papiers et cartons et plus spécialement des patrons imprimés ou découpés, des albums de patrons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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