Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRONS ELLE VA BIEN
France Editions & Publications

Numéro de dépôt :
946327
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATRONS ELLE VA BIEN

Déposée le 13 février 1976 par France Editions & Publications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATRONS ELLE VA BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est France Editions & Publications domicilié(e) (soc. à r. l.), 100, rue Réaumur, Paris. - France.

La marque PATRONS ELLE VA BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PATRONS ELLE VA BIEN est expirée depuis le 13 février 1986.

France Editions & Publications a également déposé les autres marques suivantes : TRICOT FICHES , EDI , EDI 7 , LE PIED A L'ETRIER , CHEZ ELLE , LE JEU DES 7 ERREURS , SCOOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EDI 7


France Editions & Publications - (soc. à r. l.), 100, rue Réaumur, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Inscription - Changement d'adresse n°103551 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°103550 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;imprimés, papiers et cartons et plus spécialement des patrons imprimés ou découpés, des albums de patrons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.