Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EDITIONS & PUBLICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PIED A L'ETRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EDITIONS & PUBLICATIONS domicilié(e) 2-6, rue Ancelle à NEUILLY sur SEINE (Hauts de Seine). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.
La marque LE PIED A L'ETRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE EDITIONS & PUBLICATIONS, Société Anonyme - 2-6, rue Ancelle à NEUILLY sur SEINE (Hauts de Seine). - France
Cabinet PETIT & BAUDIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, articles pour reliures, photographies, papeterie, articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement.Cartes à jouer.Tous services de communication et notamment agences de presse et d'informations;services de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques;expédition, transmission de dépêches et messages;diffusion de programmes de télévision;émission radiophoniques et télévisées;telex;télégrammes;télescriptions.Tous services destinés à l'information du public.Services de communications sur réseaux informatiques en général.Tous services de communications dans le domaine audiovisuel et vidéo.Services d'enseignement, d'éducation et de divertissements en général;tous services destinés à la récréation du public;distribution de tous supports d'informations (journaux, revues, périodiques, magazines, publications, cassettes, programmes et émissions télévisées);cours par correspondance;édition de textes, d'illustrations, de livres, revues, journaux, périodiques et publications en général;enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général;séminaires, stages, conférences, forums, colloques et cours;montage de programmes radiophoniques et télévisés;publication de livres;organisation de concours et de jeux radiophoniques, télévisés ou autres;programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés;spectacles;production et location de films et cassettes y compris cassettes vidéo.Services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images;services de saisie et de traitement de données.Abonnement à tous supports d'informations, de textes de son et/ou d'images. Jeux et jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE PIED A L'ETRIER"