Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE 7 AUTO
FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1591242
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2000
TELE 7 AUTO de FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS

Présentation de la marque TELE 7 AUTO

Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELE 7 AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS domicilié(e) 6, rue Ancelle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet VITTOZ - France.

La marque TELE 7 AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVE DANS LA MARE ROBERT JUSTICE , ASTROPOCHE , EDI NORD , EDI LOIRE , EDI MIDI , PROVAZUR , EDI-MONDE , MAXI TV , AILE , TELE 7 JOURS


FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS, (société anonyme) - 6, rue Ancelle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


le Cabinet VITTOZ - France


Inscription le 19 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172625 - Publication au BOPI 1994-05-19

Cassettes à bande magnétique, pré-enregistrées ou vierges, vidéo-cassettes et vidéo-disques pré-enregistrés ou vierges, supports d'enregistrement magnétique et audio-visuel, supports d'informations impressionnés ou non, et plus généralement, tous supports et appareils d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, notamment pour le divertissement, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels, banques de données.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, catalogues, articles pour reliure;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Services de publicité, d'affaires, de conseils pour l'organisation de la direction des affaires, d'affichage, de distribution de matériel publicitaire, notamment pour la vente par correspondance ou la vente au détail, en boutique ou dans les grands magasins;location d'articles et d'appareils en liaison avec les services de cette classe à savoir d'articles, d'appareils, et de matériels publicitaires et de panneaux d'affichage;services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale;services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives.Tous services de communication et et notamment services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques;expédition, transmission de dépêches et de messages;diffusion de programmes de télévision et émissions radiophoniques et télévisées;télex, télégrammes, télescription, Tous services destinés à l'information du public;services de communication sur réseaux informatiques en général;tous services de communication dans le domaine audiovisuel.Services d'informations sur réseaux télématiques, services de banques de données télématiques, tous services destinés à la récréation du public, distribution de tous supports d'informations, et notamment de journaux, revues, périodiques, magazines, publications, cassettes, programmes et émissions télévisées, édition de jeux, de textes, d'illustrations,de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications en général;montage de programmes radiophoniques et télévisés;publications de livres, organisation de concours et de jeux en matière d'éducation et de divertissement y compris concours et jeux radiophoniques, télévisés ou autres programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés, spectacles, production et location de tous supports audiovisuels, services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, services de saisie et de traitement de données, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images.Services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel, transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences.Organisation d'expositions et de forums en tous genres, reportages organisation de salons, de foires et plus généralement de toutes manifestations de divertissement et d'éducation, Imprimerie. Bureaux de rédaction

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.