Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORTS LOTO
FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS

Numéro de dépôt :
1303275
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2005
SPORTS LOTO de FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS

Présentation de la marque SPORTS LOTO

Déposée le 22 mars 1985 par la société FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTS LOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS domicilié(e) 6 Rue Ancelle à NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) (dossier no 2045994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2045994) - France.

La marque SPORTS LOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORTS LOTO est expirée depuis le 22 mars 2005.

FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVE DANS LA MARE ROBERT JUSTICE , ASTROPOCHE , EDI NORD , EDI LOIRE , EDI MIDI , PROVAZUR , EDI-MONDE , MAXI TV , AILE , TELE 7 JOURS


FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS - 6 Rue Ancelle à NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) (dossier no 2045994) - France - SIREN 582101424


MARKPLUS INTERNATIONAL - (dossier no 2045994) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1995 n°2045994 - Publication au BOPI 1995-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.