Déposée le 21 septembre 1992 par la société FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUINTELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la société FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS domicilié(e) 6, Rue Ancelle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.
La marque QUINTELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS - 6, Rue Ancelle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 582101424
MARKPLUS INTERNATIONAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Papier et articles en papier, carton et articles en carton; produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres; articles pour reliure; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés; anneaux de cigares; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; pierres lithographiques; cachets (sceaux); tampons pour sceaux; coffrets et supports à cachets; calendriers; cavaliers pour fiches; chromolithographies; écussons (cachets en papier); marques pour livres; serre-livres; pains à cacheter; photogravures; cartes postales; représentations et reproductions graphiques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; jeux de courses de chevaux; jeux de société; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Services d'abonnement à des journaux; aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; estimation et expertises en affaires commerciales; renseignements d'affaires et investigation pour affaires; affichage; agences d'informations commerciales; agences et publicité; diffusion d'annonce et de matériel publicitaires; consultation pour les questions de personnel; mise à jour de documentation publicitaire; reproduction de documents; étude et recherche de marché; gestion de fichiers informatiques; locations d'espaces publicitaires; sondage d'opinion; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; prévisions économiques; promotion des ventes; courrier publicitaire; publicité radiophonique et télévisée; relations publiques; information statistique.Télécommunications; agences d'informations; agences de presse; communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; expédition et transmission de dépêches; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques; émissions radiophoniques et télévisées; messagerie électronique; transmission de télécopie;télévision par câble; Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Production et location de films sur bande vidéo; services de club; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; production de films; formation pratique; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bande vidéo; montage de programmes radiophoniques et de télévision; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de concours; prêt de livres; production de films et de films sur bandes vidéo; production et représentation de spectacles; services de studio d'enregistrement; studios de cinéma; divertissement radiophoniques et télévisé.Services d'accompagnement; gérance de droits d'auteurs; enregistrement sur bande vidéo; bureaux de rédaction; location de temps d'accès à un serveur de bases de données; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires; services d'échanges de correspondance; élaboration et conception de logiciel; imprimerie et services d'impression; concession de licences de propriété intellectuelle;location de constructions transportables; clubs de rencontres; services de reporters; reportages photographiques; services de traduction
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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