Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ECO
/
ECOVIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOVIT
FRANCE ECO, SAS

Numéro de dépôt :
3649395
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
ECOVIT de FRANCE ECO

Présentation de la marque ECOVIT

Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ECO domicilié(e) 2 RUE DE L'ESTEREL - 51500 - TAISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 496 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ECO domicilié(e) 2 RUE DE L'ESTEREL - 51500 - TAISSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVIT est expirée depuis le 7 mai 2019.

FRANCE ECO a également déposé les autres marques suivantes : France-ecomag. , ECORHIZE Propagules et spores de champignons mycorhiziens , FERECO , VIVA FER Chélate de fer


FRANCE ECO, SAS - 2 RUE DE L'ESTEREL - 51500 - TAISSY - France - SIREN 383496072


FRANCE ECO - 2 RUE DE L'ESTEREL - 51500 - TAISSY - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Engrais pour les terres ; Ensemble de differentes qualites d'ecorces, de vegetaux et de bois broyés utilises sur les surfaces viticoles et pour les espaces verts comme amendement organique et comme produit de couverture de sol.