Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France eco energie nouvelle
FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE, SARL

Numéro de dépôt :
3775879
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020
France eco energie nouvelle de FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE

Présentation de la marque France eco energie nouvelle

Déposée le 20 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France eco energie nouvelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE domicilié(e) 17 BOULEVARD CHAMPFLEURY - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 581 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

La marque France eco energie nouvelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France eco energie nouvelle est expirée depuis le 20 octobre 2020.

FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : france eco energie nouvelle


FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE, SARL - 17 BOULEVARD CHAMPFLEURY - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 497581785


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Construction ; réparation de systèmes hydrauliques, de pompes à chaleur, de ballons thermodynamiques, de systèmes géothermiques, de chauffage à inertie, de poêles à granulés, de systèmes éoliens ; services d'installation de systèmes hydrauliques, de pompes à chaleur, de ballons thermodynamiques, de systèmes géothermiques, de chauffage à inertie, de poêles à granulés, de systèmes éoliens ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils électriques ; construction, réparation, installation de modules solaires et collecteurs solaires ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; maçonnerie ; travaux de peinture ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installations d'équipements et d'appareils dans les domaines de l'énergie solaire, électrique y compris des énergies renouvelables ; travaux d'installation d'entretien (maintenance), de nettoyage, de réparation, de dépannage, de remplacement, de rénovation de cellules photovoltaïques, de panneaux solaires, de capteurs solaires, d'installations thermiques ; supervision [direction] de travaux de construction.

Traitement de déchets et de matières premières de récupération ; rafraichissement de l'air ; information en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; production d'énergie ; location d'appareils de chauffage d'appoint ; location d'appareils de climatisation.