Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE NOUVELLE GENERATION MORALE
FRANCE ECLAIREE

Numéro de dépôt :
93459111
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2003

Présentation de la marque UNE NOUVELLE GENERATION MORALE

Déposée le 8 mars 1993 par FRANCE ECLAIREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNE NOUVELLE GENERATION MORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est FRANCE ECLAIREE, domicilié(e) 80 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ECLAIREE M. Jean-Marc GOVERNATORI - France.

La marque UNE NOUVELLE GENERATION MORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE NOUVELLE GENERATION MORALE est expirée depuis le 8 mars 2003.

FRANCE ECLAIREE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ECLAIREE , POUR RETROUVER LA JOIE DE VOTER , DES IDEES EN MARCHES , F.E; FRANCE ECLAIREE


FRANCE ECLAIREE - 80 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


FRANCE ECLAIREE M. Jean-Marc GOVERNATORI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

gestion des affaires commerciales, administrations commerciales, travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications Agences de presse et d'informations.Comunications par terminaux d'ordinateurs.Education, formation, divertissements activités sportives et culturelles Editions de livres, de revues, Prêts de livres.Dressage d'animaux, production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.