FRANCE ECLAIREE
Présentation de la marque FRANCE ECLAIREE
Déposée le 13 avril 1992 par FRANCE ECLAIREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ECLAIREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE ECLAIREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ECLAIREE est expirée depuis le 13 avril 2002.
FRANCE ECLAIREE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16