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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES
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FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE
FRANCE EBAUCHES S.A.

Numéro de dépôt :
1034763
Date de dépôt :
02/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE

Déposée le 2 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES domicilié(e) société anonyme, 6, rue du Muguet, 25021 Besancon. - France.

La marque FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE est expirée depuis le 2 décembre 1987.

FRANCE EBAUCHES a également déposé les autres marques suivantes : CUPI , FEBA , CUPIL , FE FRANCEBAUCHE , FE , FEBA , FEBA ELECTRONICS , FRANCEBAUCHE CUPILLARD VC , FRANCEBAUCHE FE , FE FRANCE EBAUCHES


FRANCE EBAUCHES S.A. - société anonyme, 6, rue du Muguet, 25021 Besancon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie bijoux, pierres précieuses, horlogerie, calibres et mouvements, pièces de montres, instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.