Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEBA INDUSTRIES
FRANCE EBAUCHES S.A.

Numéro de dépôt :
1032688
Date de dépôt :
10/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FEBA INDUSTRIES

Déposée le 10 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FEBA INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES domicilié(e) société anonyme, 6, rue du Muguet, 25021 Besancon. - France.

La marque FEBA INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FEBA INDUSTRIES est expirée depuis le 10 novembre 1987.

FRANCE EBAUCHES a également déposé les autres marques suivantes : CUPI , FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE , FEBA , CUPIL , FE FRANCEBAUCHE , FE , FEBA , FEBA ELECTRONICS , FRANCEBAUCHE CUPILLARD VC , FRANCEBAUCHE FE


FRANCE EBAUCHES S.A. - société anonyme, 6, rue du Muguet, 25021 Besancon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Appareils portatifs générateurs de courant;mini, micro-moteurs pour asservissements et commandes automatiques;appareils de micro-dosage et asservissements pour micro-dosage;instrumentation pour mesure de grandeurs faibles: forces, couples, frottements;platines tourne-disques et platines de magnétophones pour sons et video;ensembles de lecture de bandes magnétiques et de disques magnétiques pour l'informatique;baromètres, thermomètres, hygromètres et cellules pour ceux-ci;matériel de protection et sécurité, radar anti-personnel, protection d'enceintes, détecteur à distance, détection de vol, incendie, conservation du secret;systèmes d'enregistrement et contrôle de présence gestion des horaires variables, systèmes utilisant des lecteurs magnétiques ou optiques;machines et systèmes d'auto-enseignement;appareils changeurs de monnaie et distributeurs automatiques;instruments de bord pour automobile;capteurs de CO, NO et détection d'hydrocarbures;capteurs et tranducteurs électro-mécaniques (température, pression, vitesse linéaire et angulaire);appareils de mesure, calcul et affichage des volumes liquides;appareils statistiques et dynamiques de dosage et distribution de mélanges gazliquides;appareils horaires, enregistreurs spéciaux et compteurs de temps;connecteurs pour installations électriques et électroniques;connecteurs pour la téléphonie à câble et à fibres optiques;coupe-circuits thermostatiques et interrupteurs;imprimantes;matériel de lecture de documents;composants bobinés pour l'électricité et l'électronique;ensembles et appareils d'analyses médicales automatiques et semi-automatiques, appareils domestiques et industriels à soufflage d'air chaud;appareils statiques et dynamiques de dosage et distribution de mélanges gaz-liquides;appareils horaires, enregistreurs spéciaux et compteurs de temps;systèmes d'enregistrement et contrôle de présence, gestion des horaires variables, systèmes utilisant des lecteurs magnétiques ou optiques;matériel de reprographie;jeux mécaniques et/ou électroniques;étude et fabrication à facon d'ensembles mécaniques et électro-mécaniques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.