Déposée le 10 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FEBA ELECTRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES domicilié(e) société anonyme, 6, rue du Muguet, 25021 Besancon. - France.
La marque FEBA ELECTRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE EBAUCHES S.A. - société anonyme, 6, rue du Muguet, 25021 Besancon. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024
Calculateurs pour ensembles asservis de machines-outils à commande numérique et pour équipements d'automatisation;systèmes programmables pour automatismes séquentiels;appareils de micro-dosage et asser vissements pour micro-dosage;instruments de contrôle pour fabrication et test d'éléménts volta0ques;instrumentation pour mesure de grandeurs faibles: forces couples, frottements;émetteurs-récepteurs radio;matériel spécialisé pour radio amateur;caméras de télévision;matériel électronique de haute fidélité pour la reproduction des sons et des images;platines tourne-disques et platines pour magnétophones pour sons et video;ensembles de lecture de bandes magnétiques et de disques magnétiques pour l'informatique;matériel de protection et sécurité, radar anti-personnel, protection d'enceintes, détecteur à distance, détection de vol, incendie, conservation du secret;systèmes d'enregistrement et contrôle de présence, gestion des horaires variables notamment systèmes utilisant des lecteurs magnétiques ou optiques;machines et systèmes d'auto-enseignement;appareils de réception, traitement et réémission de signaux horaires codés;appareils changeurs de monnaie et distributeurs automatiques;instruments de bord pour automobile;matériel de lecture de documents;systèmes photo-électriques industriels pour le comptage, la mesure, l'identification;ensembles et appareils d'analyses médicales automatiques et semi-automatiques;appareils de mesure de débit sanguin et capteurs associés;systèmes d'enregistrement et contrôle de présence, gestion des horaires variables notamment systèmes utilisant des lecteurs magnétiques ou optiques;jeux mécaniques et/ou électroniques;étude et fabrication à facon d'ensembles électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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