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Marques déposées par France Duval-Stalla
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FRANCE DUVAL-STALLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DUVAL-STALLA
France Duval-Stalla

Numéro de dépôt :
3791608
Date de dépôt :
19/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2020
FRANCE DUVAL-STALLA de France Duval-Stalla

Présentation de la marque FRANCE DUVAL-STALLA

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2010 par France Duval-Stalla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE DUVAL-STALLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est France Duval-Stalla domicilié(e) 63 rue de rennes - 75006 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Duval-Stalla domicilié(e) 63 rue de rennes - 75006 - paris - France.

La marque FRANCE DUVAL-STALLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DUVAL-STALLA est expirée depuis le 19 décembre 2020.

France Duval-Stalla a également déposé les autres marques suivantes : elle au pluriel


France Duval-Stalla - 63 rue de rennes - 75006 - paris - France


France Duval-Stalla - 63 rue de rennes - 75006 - paris - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 13 juin 2016 - Concession de licence n°672047 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.