Déposée le 3 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DUPLICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE-DUPLICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DUPLICATION domicilié(e) Les Pléiades, 28 PROMENADE DES ANGLAIS,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 173 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DUPLICATION domicilié(e) Les Pléiades, 28, PROM DES ANGLAIS,06000 NICE - 06000 - France.
La marque FRANCE-DUPLICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-DUPLICATION est expirée depuis le 3 mai 2012.
FRANCE DUPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE - PRESSAGE
FRANCE DUPLICATION SARL - Les Pléiades, 28 PROMENADE DES ANGLAIS,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 423173764
FRANCE DUPLICATION - Les Pléiades, 28, PROM DES ANGLAIS,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour -) , disques compacts [audio-vidéo], disques magnétiques, disques optiques, optiques compacts, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, disques à calcul. Appareils et instruments, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels (programmes enregistrés) . Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs Services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateurs. Maintenance de logiciels. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet, duplication de programmes informatiques, création de logiciel. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Enseignement en informatique. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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