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Marques déposées par FRANCE DRESSAGE
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FRANCE DRESSAGE ÉTALON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE DRESSAGE ÉTALON
FRANCE DRESSAGE

Numéro de dépôt :
4428893
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
FRANCE DRESSAGE ÉTALON de FRANCE DRESSAGE

Présentation de la marque FRANCE DRESSAGE ÉTALON

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par FRANCE DRESSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE DRESSAGE ÉTALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est FRANCE DRESSAGE domicilié(e) 8 rue Saint-Jean - 49400 - Saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck-Nicolas Chelle domicilié(e) 107 rue la fayette - 75010 - paris - France.

La marque FRANCE DRESSAGE ÉTALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DRESSAGE ÉTALON arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

FRANCE DRESSAGE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE DRESSAGE


FRANCE DRESSAGE - 8 rue Saint-Jean - 49400 - Saumur - France


Monsieur Franck-Nicolas Chelle - 107 rue la fayette - 75010 - paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.