Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE DRESSAGE
FRANCE DRESSAGE, association

Numéro de dépôt :
99819047
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/10/2019

Présentation de la marque FRANCE DRESSAGE

Déposée le 21 octobre 1999 par la société FRANCE DRESSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCE DRESSAGE »

Le déposant est la société FRANCE DRESSAGE domicilié(e) Haras du Pin - 61310 - LE PIN AU HARAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 174 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DRESSAGE domicilié(e) Haras du Pin - 61310 - LE PIN AU HARAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE DRESSAGE est expirée depuis le 21 octobre 2019.

FRANCE DRESSAGE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE DRESSAGE , FRANCE DRESSAGE ÉTALON


FRANCE DRESSAGE, association - Haras du Pin - 61310 - LE PIN AU HARAS - France - SIREN 432174597


FRANCE DRESSAGE - Haras du Pin - 61310 - LE PIN AU HARAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2422763 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-10-26

Produits agricoles : Ni préparés ; Ni transformés. Graines (semences). Animaux vivants. Services : . éducation - formation divertissement - activités sportives et culturelles . dressage d'animaux . organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. . organisation et conduite de colloques. Conférences ; congrès. . organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Services vétérinaires et d'agriculture. Recherche scientifique et industrielle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.