Déposée le 16 août 1978 par FRANCE-DOUCEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FD FRANCE DOUCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FRANCE-DOUCEURS domicilié(e) S.A.R.L., 236 bis rue de Tolbiac, 75013 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.
La marque FD FRANCE DOUCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE-DOUCEURS a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE SAVOURIN
FRANCE-DOUCEURS - S.A.R.L., 236 bis rue de Tolbiac, 75013 PARIS. - France
LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France
Inscription - Transmission de propriété n°128678 - Publication au BOPI 1979-014
Chocolats, bonbons, marrons glacés, pâte de fruits, confiture, compote, fruits au sirop, à l'alcool, gâteaux secs, sirops de fruits, boissons, fruits secs, patit déjeuner, café.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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