Marque enregistrée - Marque en non vigueur

france-plaisance
FRANCE DOMAINES

Numéro de dépôt :
3369328
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/07/2015
france-plaisance de FRANCE DOMAINES

Présentation de la marque france-plaisance

Déposée le 7 juillet 2005 par la société FRANCE DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « france-plaisance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société FRANCE DOMAINES domicilié(e) 1 Quai du Général de Gaulle,22220 TREGUIER - 22220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 115 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Armand HENRY Avocat Centre Espace Performance domicilié(e) Bâtiment B2,35769 SAINT-GREGOIRE Cedex - 35769 - France.

La marque france-plaisance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france-plaisance est expirée depuis le 7 juillet 2015.

FRANCE DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : cdkp , kza , autodecap , sabladecap , plastic-alu , euro-paves , vins-chateaux-aoc , euro-minage , aq9 , pont9


FRANCE DOMAINES - 1 Quai du Général de Gaulle,22220 TREGUIER - 22220 - France - SIREN 434115689


Cabinet Armand HENRY Avocat Centre Espace Performance - Bâtiment B2,35769 SAINT-GREGOIRE Cedex - 35769 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, services d'affichage électronique (télécommunications), émissions radiophoniques ou télévisées. Réservation pour les voyages, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions). Éducation, formation, divertissement, activités sportives ou culturelles. Programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.