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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION
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TRESORS DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRESORS DU TERROIR
FRANCE DISTRIBUTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1549727
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2009
TRESORS DU TERROIR de FRANCE DISTRIBUTION

Présentation de la marque TRESORS DU TERROIR

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESORS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION domicilié(e) Boulevard de Beaubourg, Parc d'Activités de Paris-Est, 77184 EMERAINVILLE (dossier no 2150474) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 067 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2150474) - France.

La marque TRESORS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRESORS DU TERROIR est expirée depuis le 8 septembre 2009.

FRANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CROC'POUCE , PANI-GRILL , VIENNOISE SANDWICH , EDUCAGEL , AEROMAX , AERODECO , PATACRAC , ONCTUELLE , COCO DISPO , DUO CHOCO


FRANCE DISTRIBUTION (société anonyme) - Boulevard de Beaubourg, Parc d'Activités de Paris-Est, 77184 EMERAINVILLE (dossier no 2150474) - France - SIREN 318067923


NOVAMARK - (dossier no 2150474) - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150474 - Publication au BOPI 1999-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 24 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314566 - Publication au BOPI 2001-01-24

Viande, Charcuterie, poisson, volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, produits d'oeufs en général, lait et autres produits laitiers;conserves, fruits et légumes en conserve ou surgelés, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.