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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION
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ONCTUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCTUELLE
FRANCE DISTRIBUTION SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1710927
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001
ONCTUELLE de FRANCE DISTRIBUTION

Présentation de la marque ONCTUELLE

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION domicilié(e) Boulevard de Beaubourg - parc d'activités de Paris-Est, 77313 EMERAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINANCE - France.

La marque ONCTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

FRANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CROC'POUCE , PANI-GRILL , VIENNOISE SANDWICH , EDUCAGEL , AEROMAX , AERODECO , PATACRAC , COCO DISPO , DUO CHOCO , PANINETTE


FRANCE DISTRIBUTION SA Société anonyme - Boulevard de Beaubourg - parc d'activités de Paris-Est, 77313 EMERAINVILLE - France


DOMINANCE - France


Inscription le 11 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163885 - Publication au BOPI 1993-10-11

Viande, Charcuterie, poisson, volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservé séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, produits d'oeufs en général, lait et autres produits laitiers;conserves, fruits et légumes en conserve ou surgelés, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.