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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DISTRIBUTION
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GRANDELICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANDELICES
FRANCE DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1491364
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2018
GRANDELICES de FRANCE DISTRIBUTION

Présentation de la marque GRANDELICES

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDELICES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DISTRIBUTION domicilié(e) Boulevard de Beaubourg, Parc d'Activités de Paris Est,77184 EMERAINVILLE (dossier no 2376366) - 77184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 067 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2376366) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRANDELICES est expirée depuis le 30 septembre 2018.

FRANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CROC'POUCE , PANI-GRILL , VIENNOISE SANDWICH , EDUCAGEL , AEROMAX , AERODECO , PATACRAC , ONCTUELLE , COCO DISPO , DUO CHOCO


FRANCE DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée - Boulevard de Beaubourg, Parc d'Activités de Paris Est,77184 EMERAINVILLE (dossier no 2376366) - 77184 - France - SIREN 318067923


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2376366) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376366 - Publication au BOPI 2008-06-18

Renouvellement sans limitation n°2125767 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 28 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°744095 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Viande, Charcuterie, poisson, volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservé séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, produits d'oeufs en général, lait et autres produits laitiers;conserves, fruits et légumes en conserve ou surgelés, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.