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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DISTRIBUTION
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FLAN D'ANTAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLAN D'ANTAN
FRANCE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94527764
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2024

Présentation de la marque FLAN D'ANTAN

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAN D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DISTRIBUTION domicilié(e) 14-16 avenue JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 067 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, WAENDENDRIES Perrine domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque FLAN D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLAN D'ANTAN arrivera à expiration en date du 4 juillet 2024.

FRANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CROC'POUCE , PANI-GRILL , VIENNOISE SANDWICH , EDUCAGEL , AEROMAX , AERODECO , PATACRAC , ONCTUELLE , COCO DISPO , DUO CHOCO


FRANCE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 14-16 avenue JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 318067923


Novagraaf France, WAENDENDRIES Perrine - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2004 n°2274453 - Publication au BOPI 2004-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 4 août 2014 n°2564618 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-04

Inscription le 28 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°744095 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Patisserie à base de lait de montagne, ufs frais, levure, sel, matières grasses végétales et animales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.