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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION
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FLAGRANTS DELICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLAGRANTS DELICES
FRANCE DISTRIBUTION société anonyme

Numéro de dépôt :
1491365
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2008
FLAGRANTS DELICES de FRANCE DISTRIBUTION

Présentation de la marque FLAGRANTS DELICES

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAGRANTS DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION domicilié(e) Boulevard de Beaubourg, Parc d'activités de Paris-Est, 77184 EMERAINVILLE (dossier no 2125768) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 067 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2125768) - France.

La marque FLAGRANTS DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAGRANTS DELICES est expirée depuis le 30 septembre 2008.

FRANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CROC'POUCE , PANI-GRILL , VIENNOISE SANDWICH , EDUCAGEL , AEROMAX , AERODECO , PATACRAC , ONCTUELLE , COCO DISPO , DUO CHOCO


FRANCE DISTRIBUTION société anonyme - Boulevard de Beaubourg, Parc d'activités de Paris-Est, 77184 EMERAINVILLE (dossier no 2125768) - France - SIREN 318067923


NOVAMARK - (dossier no 2125768) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1998 n°2125768 - Publication au BOPI 1998-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Viande, Charcuterie, poisson, volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservé séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, produits d'oeufs en général, lait et autres produits laitiers;conserves, fruits et légumes en conserve ou surgelés, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.