Déposée le 31 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROC'POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION domicilié(e) Boulevard de Beaubourg - Parc d'Activités ...Paris-Est, 77313 EMERAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINANCE - France.
La marque CROC'POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE DISTRIBUTION SA - Boulevard de Beaubourg - Parc d'Activités ...Paris-Est, 77313 EMERAINVILLE - France
DOMINANCE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Viande, Charcuterie, poisson, volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confiture oeufs, produits d'oeufs en général, lait et autres produits laitiers, conserves, fruits et légumes en conserve ou surgelés, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraichir.: Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence.Pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs rendus par des agences de voyage: classe 39).Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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