FRANCE DISTRIBUTION SA, Société par actions simplifiées
Numéro de dépôt :
92434910
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012
Présentation de la marque BEURRIBERT
Déposée le 23 septembre 1992 par la société FRANCE DISTRIBUTION SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEURRIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la société FRANCE DISTRIBUTION SA domicilié(e) Boulevard de Beaubourg,77184 EMERAINVILLE (dossier no 2227322) - 77184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 067 923 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2227322) - 92593 - France.
La marque BEURRIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEURRIBERT est expirée depuis le 23 septembre 2012.
FRANCE DISTRIBUTION SA, Société par actions simplifiées - Boulevard de Beaubourg,77184 EMERAINVILLE (dossier no 2227322) - 77184 - France - SIREN 318067923
NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2227322) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227322 - Publication au BOPI 2002-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Viande, charcuterie, poisson, volaille et gibier extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, laits et autres produits laitiers; fruits et légumes en conserve ou surgelés, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café,; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces; épices, glaces à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BEURRIBERT"