Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEURRIBERT
FRANCE DISTRIBUTION SA, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
92434910
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012

Présentation de la marque BEURRIBERT

Déposée le 23 septembre 1992 par la société FRANCE DISTRIBUTION SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEURRIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société FRANCE DISTRIBUTION SA domicilié(e) Boulevard de Beaubourg,77184 EMERAINVILLE (dossier no 2227322) - 77184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 067 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2227322) - 92593 - France.

La marque BEURRIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEURRIBERT est expirée depuis le 23 septembre 2012.


FRANCE DISTRIBUTION SA, Société par actions simplifiées - Boulevard de Beaubourg,77184 EMERAINVILLE (dossier no 2227322) - 77184 - France - SIREN 318067923


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2227322) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227322 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Viande, charcuterie, poisson, volaille et gibier extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, laits et autres produits laitiers; fruits et légumes en conserve ou surgelés, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café,; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces; épices, glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.