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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION HOLDING
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STIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIL
FRANCE DISTRIBUTION HOLDING (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3147398
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012
STIL de FRANCE DISTRIBUTION HOLDING

Présentation de la marque STIL

Déposée le 13 février 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DISTRIBUTION HOLDING domicilié(e) 6, rue de Randan,42110 FEURS - 42110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 705 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque STIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIL est expirée depuis le 13 février 2012.


FRANCE DISTRIBUTION HOLDING (Société anonyme) - 6, rue de Randan,42110 FEURS - 42110 - France - SIREN 393705728


CABINET TONY-DURAND - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 29 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°474596 - Publication au BOPI 2008-05-29

Inscription le 31 mars 2003 - retrait partiel n°367657 - Publication au BOPI 2003-03-31

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception des vêtements), linge de lit. Vêtements (habillement), à l'exception des vêtements de travail.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.