STIL
Présentation de la marque STIL
Déposée le 23 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DISTRIBUTION GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STIL est expirée depuis le 23 avril 2010.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 14 juin 2001 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°325160 - Publication au BOPI 2001-06-14
Inscription le 19 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307708 - Publication au BOPI 2000-09-19
Demande de renouvellement le 19 juillet 2000 n°2179110 - Publication au BOPI 2000-07-19