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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DIRECT SERVICE
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EMTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMTEL
FRANCE DIRECT SERVICE S.A

Numéro de dépôt :
95571033
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2005

Présentation de la marque EMTEL

Déposée le 4 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DIRECT SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DIRECT SERVICE domicilié(e) 455, PROMENADE DES ANGLAIS PORTE DE L'ARENAS - HALL C, 06285 NICE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 973 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DIRECT SERVICE S.A - France.

La marque EMTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMTEL est expirée depuis le 4 mai 2005.

FRANCE DIRECT SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR PERIGOURDIN , "INTERNATIONAL DISCOUNT" , ELECTRO - DISTRIBUTION , CLUB FLEURI'SOL , PRESTIGE ET SEDUCTION , BIEN ETRE ET CONFORT , NORD EXPRESS DISTRIBUTION , CENTRE AUDIO DIGITAL , EUROMAIL , FLORENTINA BIJOUX


FRANCE DIRECT SERVICE S.A - 455, PROMENADE DES ANGLAIS PORTE DE L'ARENAS - HALL C, 06285 NICE CEDEX 3 - France - SIREN 308973361


FRANCE DIRECT SERVICE S.A - France


Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236765 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Publicité par Télévision, Magazines, Système vidéo.Distribution de Prospectus, d'échantillons.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation de voyages.Supports d'enregistrement magnétiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.