Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMTEL
FRANCE DIRECT SERVICE S.A

Numéro de dépôt :
93483359
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2003

Présentation de la marque DEMTEL

Déposée le 8 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DIRECT SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEMTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DIRECT SERVICE domicilié(e) 455 PROMENADE DES ANGLAIS, PORTE DE L'ARENAS HALL C, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 973 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DIRECT SERVICE - France.

La marque DEMTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMTEL est expirée depuis le 8 septembre 2003.

FRANCE DIRECT SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR PERIGOURDIN , "INTERNATIONAL DISCOUNT" , ELECTRO - DISTRIBUTION , CLUB FLEURI'SOL , PRESTIGE ET SEDUCTION , BIEN ETRE ET CONFORT , NORD EXPRESS DISTRIBUTION , CENTRE AUDIO DIGITAL , EUROMAIL , FLORENTINA BIJOUX


FRANCE DIRECT SERVICE S.A - 455 PROMENADE DES ANGLAIS, PORTE DE L'ARENAS HALL C, 06200 NICE - France - SIREN 308973361


FRANCE DIRECT SERVICE - France


Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236765 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Métaux précieux et leurs alliages; et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie bijouterie pierre précieuses, horlogerie et instrument chronométriques Instruments de musique Cuir et imitations cuir produit en ces matières non compris dans d'autres classes peau d'animaux malles valises parapluie parasols et cannes fouets et sellerie Ustensiles et récipient pour le ménage ou la cuisine peigne et éponges matériel de nettoyage verrerie porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit de table.Vêtements, chaussures chapellerie Dentelles et broderies rubans et lacets Bouton, crochets et illets, épingles et aiguilles: fleurs artificielles Jeux jouets articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes.Produits agricoles, semences plantes et fleurs naturelles.Publicité - Distribution de prospectus, d'échantillons.Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).