Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FRANCE Diététique
FRANCE DIETETIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98735807
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FRANCE Diététique

Déposée le 8 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DIETETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE Diététique »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DIETETIQUE domicilié(e) Z.A. des Savines, 101 rue Marc Seguin, 07503 GUILHERAND-GRANGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 091 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30


FRANCE DIETETIQUE Société Anonyme - Z.A. des Savines, 101 rue Marc Seguin, 07503 GUILHERAND-GRANGES CEDEX - France - SIREN 418091344


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 25 août 1998 - Retrait total n°260801 - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-08-25

Substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits diététiques à usage médical à savoir compléments alimentaires ou substituts alimentaires. Extraits, dérivés de viandes, produits laitiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tous ces produits à visées énergétiques, diététiques ou rééquilibrantes ; protéines pour l'alimentation humaine. Cacao, sucre, riz, ; farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir, tous ces produits étant à visées énergétiques, diététiques ou rééquilibrantes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.