Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN
/
RECAMIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECAMIER
FRANCE DESIGN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1632220
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
05/12/2010

Présentation de la marque RECAMIER

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « RECAMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN domicilié(e) "La Boujalière", 79140 LE PIN (dossier no 2186188) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 734 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FRANCE DESIGN domicilié(e) (dossier no 2186188) - France.

La marque RECAMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECAMIER est expirée depuis le 5 décembre 2010.

FRANCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MUON , TAUON , SUNSHINE , S.O.S GRAFFITIS , MURAT , LONG COURS , PREGUNTA , PATRIOTE , FERMION , GLUON


FRANCE DESIGN (société anonyme) - "La Boujalière", 79140 LE PIN (dossier no 2186188) - France - SIREN 317734770


S.A. FRANCE DESIGN - (dossier no 2186188) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150921 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2186188 - Publication au BOPI 2000-11-15

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier véhicules automobiles