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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN
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QUADRILLION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRILLION
FRANCE DESIGN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1705152
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
07/11/2001

Présentation de la marque QUADRILLION

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « QUADRILLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN domicilié(e) La Boujalière LE PIN, 79140 CERIZAY - France.

La marque QUADRILLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRILLION est expirée depuis le 7 novembre 2001.

FRANCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MUON , TAUON , SUNSHINE , S.O.S GRAFFITIS , MURAT , LONG COURS , PREGUNTA , PATRIOTE , FERMION , GLUON


FRANCE DESIGN (Société Anonyme) - La Boujalière LE PIN, 79140 CERIZAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 22 mars 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°342876 - Publication au BOPI 2002-03-22

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