Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN
/
PREGUNTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREGUNTA
FRANCE DESIGN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98751179
Date de dépôt :
22/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2008

Présentation de la marque PREGUNTA

Déposée le 22 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREGUNTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN domicilié(e) " La Boujalière ", LE PIN, 79140 CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 734 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FRANCE DESIGN - France.

La marque PREGUNTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREGUNTA est expirée depuis le 22 septembre 2008.

FRANCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MUON , TAUON , SUNSHINE , S.O.S GRAFFITIS , MURAT , LONG COURS , PATRIOTE , FERMION , GLUON , NEUTRINO


FRANCE DESIGN (société anonyme) - " La Boujalière ", LE PIN, 79140 CERIZAY - France - SIREN 317734770


S.A. FRANCE DESIGN - France


Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; notamment voitures automobiles.