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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN
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PHOTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOTON
FRANCE DESIGN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1718068
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
04/04/2010

Présentation de la marque PHOTON

Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « PHOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN domicilié(e) " La Boujalière ", LE PIN, 79140 CERIZAY (dossier no 2168844) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 734 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FRANCE DESIGN domicilié(e) (dossier no 2168844) - France.

La marque PHOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOTON est expirée depuis le 4 avril 2010.

FRANCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MUON , TAUON , SUNSHINE , S.O.S GRAFFITIS , MURAT , LONG COURS , PREGUNTA , PATRIOTE , FERMION , GLUON


FRANCE DESIGN (société anonyme) - " La Boujalière ", LE PIN, 79140 CERIZAY (dossier no 2168844) - France - SIREN 317734770


S.A. FRANCE DESIGN - (dossier no 2168844) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168844 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 4 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349922 - Publication au BOPI 2002-07-04

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150921 - Publication au BOPI 1992-10-27

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