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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN
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LONG COURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LONG COURS
FRANCE DESIGN, société anonyme

Numéro de dépôt :
94509807
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
01/03/2014

Présentation de la marque LONG COURS

Déposée le 1 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « LONG COURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN domicilié(e) 79140 LE PIN (dossier no 2256173) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 734 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DESIGN domicilié(e) BP 80282, LE PIN,79142 CERIZAY Cedex (dossier no 2256173) - 79142 - France.

La marque LONG COURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LONG COURS est expirée depuis le 1 mars 2014.

FRANCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MUON , TAUON , SUNSHINE , S.O.S GRAFFITIS , MURAT , PREGUNTA , PATRIOTE , FERMION , GLUON , NEUTRINO


FRANCE DESIGN, société anonyme - 79140 LE PIN (dossier no 2256173) - 79140 - France - SIREN 317734770


FRANCE DESIGN - BP 80282, LE PIN,79142 CERIZAY Cedex (dossier no 2256173) - 79142 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2004 n°2256173 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau