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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN
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LE PIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PIN
FRANCE DESIGN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1704027
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque LE PIN

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « LE PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN domicilié(e) " La Boujalière ", LE PIN, 79140 CERIZAY (dossier no 2150052) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 734 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FRANCE DESIGN domicilié(e) (dossier no 2150052) - France.

La marque LE PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PIN est expirée depuis le 8 décembre 2009.

FRANCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MUON , TAUON , SUNSHINE , S.O.S GRAFFITIS , MURAT , LONG COURS , PREGUNTA , PATRIOTE , FERMION , GLUON


FRANCE DESIGN (société anonyme) - " La Boujalière ", LE PIN, 79140 CERIZAY (dossier no 2150052) - France - SIREN 317734770


S.A. FRANCE DESIGN - (dossier no 2150052) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1999 n°2150052 - Publication au BOPI 1999-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150921 - Publication au BOPI 1992-10-27

Véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, pièces de carrosserie automobiles