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Marques déposées par la société FRANCE DESIGN
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ECU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECU
FRANCE DESIGN

Numéro de dépôt :
1476072
Date de dépôt :
22/02/1988
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
22/02/2008

Présentation de la marque ECU

Déposée le 22 février 1988 par la société FRANCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « ECU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE DESIGN domicilié(e) "La Boujalière", 79140 LE PIN (dossier no 2101349) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 734 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DESIGN domicilié(e) (dossier no 2101349) - France.

La marque ECU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECU est expirée depuis le 22 février 2008.

FRANCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MUON , TAUON , SUNSHINE , S.O.S GRAFFITIS , MURAT , LONG COURS , PREGUNTA , PATRIOTE , FERMION , GLUON


FRANCE DESIGN - "La Boujalière", 79140 LE PIN (dossier no 2101349) - France - SIREN 317734770


FRANCE DESIGN - (dossier no 2101349) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1997 n°2101349 - Publication au BOPI 1997-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150921 - Publication au BOPI 1992-10-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties