Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN
/
AUTO HARDTOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTO HARDTOP
FRANCE DESIGN, société anonyme

Numéro de dépôt :
94519366
Date de dépôt :
03/05/1994
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
03/05/2014

Présentation de la marque AUTO HARDTOP

Déposée le 3 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « AUTO HARDTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN domicilié(e) 79140 LE PIN (dossier no 2256174) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 734 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DESIGN domicilié(e) BP 80282, LE PIN,79142 CERIZAY Cedex (dossier no 2256174) - 79142 - France.

La marque AUTO HARDTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTO HARDTOP est expirée depuis le 3 mai 2014.

FRANCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MUON , TAUON , SUNSHINE , S.O.S GRAFFITIS , MURAT , LONG COURS , PREGUNTA , PATRIOTE , FERMION , GLUON


FRANCE DESIGN, société anonyme - 79140 LE PIN (dossier no 2256174) - 79140 - France - SIREN 317734770


FRANCE DESIGN - BP 80282, LE PIN,79142 CERIZAY Cedex (dossier no 2256174) - 79142 - France


Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2004 n°2256174 - Publication au BOPI 2004-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Véhicules automobiles terrestres