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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN à Directoire
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Pleasure Utility Vehicle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pleasure Utility Vehicle
FRANCE DESIGN SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3313792
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2014
Pleasure Utility Vehicle de FRANCE DESIGN à Directoire

Présentation de la marque Pleasure Utility Vehicle

Déposée le 21 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pleasure Utility Vehicle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DESIGN à Directoire domicilié(e) Lieu-Dit la Boujalière,79140 LE PIN - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 734 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

La marque Pleasure Utility Vehicle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pleasure Utility Vehicle est expirée depuis le 21 septembre 2014.

FRANCE DESIGN à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : PUV


FRANCE DESIGN SA à Directoire - Lieu-Dit la Boujalière,79140 LE PIN - 79140 - France - SIREN 317734770


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment voitures automobiles.