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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DECORS
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FRANCE DECORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DECORS
FRANCE DECORS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3252770
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/10/2013
FRANCE DECORS de FRANCE DECORS

Présentation de la marque FRANCE DECORS

Déposée le 22 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DECORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRANCE DECORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DECORS domicilié(e) Zone Industrielle Reclaine,69240 THIZY - 69240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 280 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie 71515 Euros1CF / MF domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

La marque FRANCE DECORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DECORS est expirée depuis le 22 octobre 2013.

FRANCE DECORS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE DECORS , X T L , fd FRANCE DECORS


FRANCE DECORS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Reclaine,69240 THIZY - 69240 - France - SIREN 442280368


Cabinet Beau de Loménie 71515 Euros1CF / MF - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Meubles. Meubles de bureau. Meubles de magasin. Mobilier professionnel. Agencement, à savoir pose, installation de mobilier. Agencement, à savoir décoration intérieure de mobilier pour locaux, bureaux, espaces privés ou publics. Services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers concernant le mobilier. Services de recherche technique concernant le mobilier. Services de conception de mobilier.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.