Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Decoration Architecture
/
LEDECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEDECLAIR
France Decoration Architecture, SARL

Numéro de dépôt :
4033925
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
LEDECLAIR de France Decoration Architecture

Présentation de la marque LEDECLAIR

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Decoration Architecture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEDECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Decoration Architecture domicilié(e) 266 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Decoration Architecture, M. Philippe Zakine domicilié(e) 266 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France.

La marque LEDECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEDECLAIR est expirée depuis le 20 septembre 2023.


France Decoration Architecture, SARL - 266 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France


France Decoration Architecture, M. Philippe Zakine - 266 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.